Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSY TURVY
MONSIEUR HERMANCE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
98720665
Date de dépôt :
02/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/03/2008

Présentation de la marque TOPSY TURVY

Déposée le 2 mars 1998 par monsieur HERMANCE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOPSY TURVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est monsieur HERMANCE DOMINIQUE domicilié(e) 36, RUE DU MANOIR, VILLIERS TEMPLON, 77320 ST MARS VIEUX MAISONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HERMANCE DOMINIQUE - France.

La marque TOPSY TURVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720665.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSY TURVY est expirée depuis le 2 mars 2008.

HERMANCE DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : TRY ALL , TOPSY TURVY , KÖXX , CRAZY TOPSY , 24 BICYCLES


MONSIEUR HERMANCE DOMINIQUE - 36, RUE DU MANOIR, VILLIERS TEMPLON, 77320 ST MARS VIEUX MAISONS - France


MONSIEUR HERMANCE DOMINIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

- véhicules ; appareils de locomotion par terre par air ou par eau - vêtements (habillement) chaussures, chapellerie . les gants (habillement) . vêtements de sport autres que de plongée - jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) . appareils de gymnastique et de sport . appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. . appareils automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].